M. Dominique CHAGNOLLAUD DE SABOURET

Professeur émérite de Droit public

Enseignant – chercheur

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Matière(s) enseignée(s)

Droit constitutionnel , Procédure parlementaire

Thèmes de recherche :

Droit constitutionnel et libertés fondamentales

Coordonnées

Université Paris-Panthéon-Assas
12 place du Panthéon 75005 Paris

Professeur au Département de droit public et de science politique

Titres universitaires

  • Doctorat d’État de l'IEP de Paris
  • Agrégation des Facultés de droit (science politique) (1989)

Publications

Ouvrages

  • Introduction à la science politique, Dalloz, 10e édition, 2022.
  • Les grands noms du droit, Dalloz, 2022.
  • Droit constitutionnel contemporain, 2 t., Dalloz, 11e édition, 2022.
  • Histoire constitutionnelle et politique de la France, Dalloz, 2014.
  • Code Junior : les droits et obligations des mineurs, Dalloz, 12e édition, 2022.
  • La Ve République (en collab. avec J.-L Quermonne), 4 t., collection Champs, Flammarion, 2000.
  • Un président peut en cacher un autre, essai contre le quinquennat, Flammarion, 2000.
  • Les cabinets ministériels, côté cour, préface de Jean Lacouture, l'Harmattan, 1999.
  • Le Désempire, figures et thèmes de l'anticolonisme (avec Jean Lacouture), Denoël, 1993.
  • Le Premier des Ordres : les hauts fonctionnaires, XVIII-XXe siècle, 1991.

Collaborations et directions

  • Directeur de la collection Clefs depuis 1994  aux éditions Montchrestien.
  • Directeur de la collection Cours (Droit public) depuis 1991 et codirecteur (avec Serge Guinchard) depuis 1999 de la collection Hypercours (Droit) aux éditions Dalloz.
  • Les 60 ans de la Constitution (dir.), (avec Benoît Montay), préface d’Edouard Balladur, Dalloz, 2018.
  • Les 50 ans de la Constitution (dir.), Cercle des constitutionnalistes, préface d'Édouard Balladur, Litec , 2008.
  • Dictionnaire élémentaire du droit (dir.), 2014, Dalloz.
  • Traité international de droit constitutionnel (codirection avec Michel Troper), 3 t., Dalloz, 2012, Prix René Cassin de l’Académie des Sciences Morales et Politiques (biannuel), 2013.
  • Les origines canoniques du droit constitutionnel (dir.), LGDJ, 2006.
  • Vive la loi ! (dir .), Publications du Sénat, 2004. 
  • Réédition des manuels de droit constitutionnel d’Adhémar Esmein (2001), Joseph- Barthélemy (2004), Léon Duguit (2007), dans la collection « Les introuvables » aux Éditions Panthéon-Assas.
  • Dictionnaire des droits fondamentaux (codirection avec G. Drago), Dalloz, 2005.
  • Aux origines du contrôle de constitutionnalité (dir.), Editions Panthéon-Assas, 2004.
  • Vie publique et responsabilité pénale (dir.), Éditions Panthéon-Assas, 2002.
  • Conseiller éditorial des Éditions Denoël, collection Essais (1994-1998).
  • Conseiller éditorial des Éditions Quai Voltaire et directeur de la revue Politiques (1990-1993).
  • État politique de la France (dir.), Quai Voltaire, 1991, préface Georges Vedel.

Responsabilités à l'Université Paris-Panthéon-Assas

  • Parrain de l'équipe de boxe et de karaté de Paris 2 (2002-2007)
  • Membre du Conseil scientifique (1998-2017)

Responsabilités extérieures

  • Collaborateur de Philippe de Gaulle pour l'édition des Lettres, Notes et Carnets de son père (Editions Plon, 1981-1985). Membre de l’Institut Charles de Gaulle et collaboratur de Bernard Tricot pour les Journées de Gaulle (1990).
  • Secrétaire général adjoint de Comité français de l'Union paneuropéenne (Président international, Otto de Hasbourg, Maurice Druon président d'honneur), (1986-1987).
  • Secrétaire du Club Vauban (1991 à 1995).
  • Conseiller auprès de Simone Veil, ministre d'Etat chargé des Affaires sociales, de la Santé et de la Ville (1993 à 1995).
  • Membre titulaire du Tribunal suprême de Monaco (2003 à 2007).
  • Membre de l’Observatoire de la Parité (2007).
  • Membre du Conseil Supérieur de la Magistrature (2007 à 2011), président élu de la réunion plénière (mai 2009-mai 2010).
  • Membre du Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions de la Vème République (2007-2008).  
  • Vice-président du Conseil Supérieur de la Recherche et de la Technologie (2005-2013).
  • Membre de la Commission de Contrôle du Redécoupage Électoral (article 24 de la Constitution), (2009-2013).
  • Membre de la Commission Européenne pour la Démocratie par le Droit au Conseil de l’Europe au titre de la Principauté de Monaco (Commission de Venise), (2005-2017).
  • Président du Cercle des constitutionnalistes (depuis 2008).
  • Conseiller juridique de Mgr le Comte de Paris (2009- 21 janvier 2019), membre du Conseil de régence constitué par ce dernier (mai 2016-décembre 2017).