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Docteur : Nicolas POSE
Directeur : M. Franck ROUMY
Discipline : Histoire du droit et des institutions
Date de la soutenance :
Horaires :
9 heures
Adresse :
Institut d'Histoire du Droit Jean Gaudemet, collège Sainte-Barbe, 4 rue Valette, 75005 Paris - Salle Collinet
Jury :
La redécouverte des compilations de Justinien et leur diffusion en Occident à partir du XIIe siècle apparaissent comme une étape majeure dans l’histoire de la preuve. En contribuant à la réintroduction, dans la procédure judiciaire médiévale, d’un système probatoire rationel et objectif, tel qu’il s’était développé à Rome avant de disparaître progressivement après la chute de l’Empire, cette renaissance juridique à remis à l’honneur certains modes de preuves comme l’aveu. Présente dès le Ve siècle avant notre ère dans la loi des XII tables qui lui conférait déjà une pleine force exécutoire, rendant inutile le prononcé d’une sentence, la confessio in jure suscita l’intérêt des jurisconsultes de l’époque classique qui, par leurs réflexions, posèrent les premières bases d’une règlementation. Introduite dans le Corpus Juris Civilis, celle-ci servit de base, quelques siècles plus tard, au travail doctrinal des civilistes et des canonistes du Moyen-Âge qui l’enrichirent considérablement. La cadre juridique établi par les savants médiévaux fixe ainsi les conditions de fond et de forme assurant la validité ou la pleine efficacité de la confession et détermine précisément les effets qui lui sont attachés.