Les métamorphoses du droit civil
Les métamorphoses du droit civil
02
déc
2021
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03
déc
2021
Colloque
Inscription obligatoire
Centre Panthéon - Salle des Conseils (2e étage, esc. M) 12 place du Panthéon 75005 Paris
Colloque célébrant les 20 ans du laboratoire de droit civil
Le Laboratoire de droit civil organise un colloque, les 2 et 3 décembre 2021, portant sur : Les métamorphoses du droit civil
JEUDI 2 DÉCEMBRE 2021
Propos introductif par Laurent LEVENEUR, professeur à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur du laboratoire de droit civil
Regard rétrospectif sur le droit civil : quel droit civil depuis vingt ans ? Réflexion à partir d'évolutions constatées
Une transformation des sources ?
Sous la présidence de Didier LE PRADO, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation
Les transformations de la méthode législative
- L’inflation législative, Hervé LÉCUYER, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
- La législation par voie d’ordonnance, Claire-Marie PÉGLION-ZIKA, maître de conférences à l’université Paris 2 Panthéon-Assas, directrice adjointe du Laboratoire de droit civil
Discutant : Jean-François de MONTGOLFIER, directeur des affaires civiles et du sceau
Les transformations de la méthode jurisprudentielle
- Le contrôle de proportionnalité, Julien DUBARRY, professeur à l’université de la Sarre
- La motivation des décisions, Cécile CHAINAIS, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas, directrice du CRJ et Lucie MAYER, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
Discutant : Vincent VIGNEAU, conseiller à la Cour de cassation, professeur associé à l’université de Versailles – Saint-Quentin en Yvelines
Une transformation du contenu ?
Sous la présidence de Philippe THÉRY, professeur émérite de l’université Paris 2 Panthéon-Assas
Le droit civil considéré en lui-même
- Les transformations de la propriété immobilière, Charles GIJSBERS, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur du CERCOL
- La transformation des structures du patrimoine familial, Claude BRENNER, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
Discutant : Murielle GAMET, notaire associé, Étude Chevreux
Le droit civil comparé aux autres branches du droit
- Le droit international privé, Marie-Élodie ANCEL, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
- Le droit social, Jean-François CESARO, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
- Le droit des affaires, Julia HEINICH, professeur à l’université de Bourgogne
- Le droit pénal, Renaud SALOMON, avocat général à la Cour de cassation, professeur associé à l’université Paris Dauphine
VENDREDI 3 DÉCEMBRE 2021
Regard prospectif sur le droit civil : quel droit civil dans vingt ans ?
Anticipation à partir de cas concrets
Sous la présidence de Pierre-Yves GAUTIER, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
L’émergence de nouvelles entités
- L’humain transformé : la question du transhumanisme, Jean-Christophe GALLOUX, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
- L’humain concurrencé : l’avènement de l’intelligence artificielle, Antoine TOUZAIN, maître de conférences à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
L’avènement d’un nouvel environnement juridique
- L’appréhension des nouvelles technologies ; l’avenir des professionnels du droit, Thibault DOUVILLE, professeur à l’université de Caen Normandie
Le développement de nouvelles crises
- Les crises environnementales, Charlotte DUBOIS, professeur à l’université de Bourgogne
- Les crises sanitaires : réflexions à partir du droit des contrats, Charles-Edouard BUCHER, professeur à l’université de Nantes
Propos conclusifs par Jean-Sébastien BORGHETTI, professeur à l’université Paris 2 Panthéon-Assas
Colloque validé à la formation continue des avocats
Accès
Pour assister au colloque en présentiel, l'inscription est obligatoire auprès de 20ansldc@gmail.com
Pour accéder à la retransmission en direct sur Zoom, l'inscription se fait via le formulaire en ligne.
Les actes du colloque ont fait l'objet d'une publication aux Éditions Panthéon-Assas
À l’occasion de ses vingt ans, le Laboratoire de droit civil de l’université Paris-Panthéon-Assas a souhaité mener, lors d’un colloque anniversaire, une réflexion d’ensemble sur le droit civil et ses métamorphoses depuis le début du XXIe siècle.
Ont ainsi été retracées les transformations importantes survenues pendant les vingt dernières années : transformations du contenu, bien sûr, mais aussi et peut-être surtout des méthodes, avec l’inflation législative qui a même gagné ce domaine, la législation par ordonnances, la montée et la diversification du contrôle de proportionnalité – abstrait et concret –, et enfin la profonde modification de la motivation des décisions de la Cour de cassation.
L’avenir a également été scruté, avec les transformations que laissent entrevoir les phénomènes déjà à l’œuvre de généralisation à tous égards des technologies numériques, de développement de l’intelligence artificielle et de prise en compte des préoccupations sanitaires et environnementales.
Regard rétrospectif sur vingt ans de droit civil, regard prospectif sur les vingt prochaines années, ce sont les actes de ces trois passionnantes demi-journées de réflexion que recueille le présent ouvrage.
Adresse : Université Paris 2 Panthéon-Assas - Centre Panthéon - 12 place du Panthéon - 75005 - Paris